Ville de Chagny

6 résultat(s) pour le terme "Ville de Chagny"

Actualité

Actualités

Elaboration du Règlement Local de Publicité

Lancement de la procédure d'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) La commune a pris une délibération en date du 13/12/2023 portant lancement de l’élaboration du RLP que vous pouvez consulter ...

Actualités

Instauration du droit de préemption

Lors de la séance de Conseil municipal du 6 mars 2o24, une délibération concernant l'instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains ...

Actualités

Procès-verbal provisoire de l'état d'abandon manifeste

Vous pouvez consulter le procès-verbal provisoire de l'état d'abandon manifeste du bâtiment suivant : - immeuble sis 12 rue Etienne-Jules Marey ...

Actualités

Le Tour de France passe à Chagny le jeudi 4 juillet !

Le Tour de France passera par Chagny le jeudi 4 juillet ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! La collecte des déchets se fera tôt ...

Actualités

Conseil municipal du 19 juin 2o24

...